Droits de propriété intellectuelle
Les images, textes ou autres informations contenues sur ce site sont sujets aux lois sur les Droits des Auteurs et par le Code de la Protection Intellectuelle (Art. L. 122-4).
Toute reproduction du contenu de ce site, même partielle, est interdite sans l’accord explicite de l’auteur.
Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par l’éditeur est considérée comme un délit de contrefaçon pouvant faire l’objet de poursuites pénales et civiles.
Conformément à la Loi N°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modifications, de rectifications et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ces droits, il vous suffit d’adresser un simple message via le formulaire de contact.